LANGUEDOC CHAPTER FRANCE
Règlement du Chapter 2022
Article 1 - Objet
De regrouper les propriétaires de Harley Davidson.
D’organiser des sorties, rassemblement, prestations diverses.
Cela en dehors de toute ingérence politique et confessionnelle et dans le respect de la liberté individuelle et communautaire.
Article 2 – Siège Social
Le siège social de l’association est fixé à : Macadam Moto 277 rue Théophraste Renaudot 34430 Saint Jean de Védas 06.17.61.77.35
Article 3 – Composition du bureau
Directeur: Mr. Benjamin Combe
Directeur adjoint:Mr. Patrick Macaluso
Head road Captain: Mr. René Thuren
Activities officer: Mr. Blas Alarcos
Secrétaire: Mr Serge Lattesl
Article 4 – Reunion du bureau
La réunion du bureau est fixée au 1er mercredi de chaque mois à dix neuf heures à Macadam Moto.
Le directeur seul peut changer la date de réunion du bureau.
Article 5 – Composition du Chapter
L’association est composée de membre actif qui adhérent au présent règlement.
Ses membres et prospects sont invités à une réunion d’information généralement une fois par an.
Article 6 – Resource
Pour réaliser son objectif, l’association se propose de:
De percevoir des cotisations dont le montant est fixé par le bureau pour chaque année.
Les subventions de toutes natures, les dons ou legs.
Article 7 – Cotisation
La cotisation annuelle est fixée par le bureau et son renouvellement doit être acquitté lors de la réunion d’information.
Pour l’année 2020 elle est fixée à 24 €
Article 8 –Admission
Toute nouvelle admission est soumise à décision du bureau.
Le bureau du chapter peut refuser l’adhésion d’une personne pour toute raison qu’il jugera pertinente et confidentielle.
Article 8.1 –Condition d’admission
Etre propriétaire d’une Harley Davidson.
Etre membre du H. O. G. et à jour de cotisation.
Avoir rempli le formulaire d’adhésion et accepter toutes les règles de l’association
Régler la cotisation annuelle perçue par le Chapter.
S’engager à être en permanence en règle avec la législation Française dans les domaines où sa responsabilité
pourrait être recherchée envers les membres de l’association ou et envers les tiers à l’occasion
d’une manifestation ou autres événements organisés par l’association : Permis de conduire valide et moto assurée.
Accepter la pleine et entière responsabilité de ses actes dans toutes les manifestations ou autres événements organisés par l’association.
Accepter et respecter les règles de moralité et de bonne conduite de l’association.
Accepter la diffusion de toutes les photos prises lors des manifestations du Chapter
Signer le formulaire de décharge vis-à-vis du Chapter.
Article 9 – Membre actif
Dés son adhésion le nouveau membre a la qualité de membre adhérent.
Il peut alors acquérir et porter les emblèmes du Chapter
De participer à la vie sociale de l’association.
Article 10 – Membre actif passager
A les même droit et devoir que le membre actif, mais il est exonéré de cotisation HOG et de Chapter.
En revanche pour devenir « Lady’s of Harley » il faut être à jour de cotisation HOG, soit en tant que membre actif (pilote),
soit en tant que membre associé (passager/ère).
Article11 – Invité
Lors des balades nous pourrons accepter exceptionnellement un invité roulant en
Harley-Davidson parrainé par un membre une fois par an, afin de lui faire découvrir notre univers.
Cet invité s’acquittera d’une majoration financière par rapport au tarif de l’évènement proposé aux membres.(généralement 10 €) Les « invités » possesseur d’une autre marque de moto pourrons éventuellement louer une Harley-Davidson
en bénéficiant des conditions avantageuses réservées au membre qui l’a invité. (-10%)
Article 12 – Emblème
Le port des emblèmes du club n’est pas obligatoire, ces emblèmes sont disponibles à la vente chez Macadam moto,
le concessionnaire officiel dont dépend le Languedoc Chapter France.
Article 13 – Moralité et bonne conduite
Le Chapter proposera généralement une balade par mois sur une journée. Le port des emblèmes du chapter implique de la part du membre un comportement digne et respectueux des droits d’autrui au sens commun du code civil Français de la législation applicable.
Article 14 – Responsabilités
Tous les membres de l’association prennent part de leur plein gré et à leurs propres risques aux activités de l’association.
L’association est dégagée de toutes responsabilités quand aux éventuels dommages subis par les membres
ou par leurs biens lors de manifestations organisées par l’association.
Article 15 – Radiation
La qualité de membre se perd par :
- non paiement de la cotisation du H. O. G.
-
non paiement de la cotisation du chapter
-
faute grave et sur décision du bureau.
Article 16 – Amendements
Les membres du bureau se réserve le droit à tout moment de revoir ou de modifier les articles de ce règlement.
Toute modification sera notifiée formellement à chaque membre actif
Article 17 – Durée
La durée de l’association est illimitée.
Article 18 – Dissolution
La dissolution est décidée et prononcée par le Concessionnaire dont dépend le Chapter.
Benjamin Combe : Directeur
Patrick Macaluso : Assistant Directeur Blas ALARCOS : Activity Officer
René Thuren : Head Road Serge Lattes : Secrétaire